Qualité et gestion des risques

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Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?

Comme chaque année, la Haute Autorité de santé publie les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025 sur le service en ligne Qualiscope. Parallèlement, le 5ème cycle de certification des établissements de santé s’est achevé pour laisser place à un nouveau référentiel déployé depuis septembre dernier. En ce début d’année 2026, la HAS fait le point sur ce que révèlent ces deux dispositifs de l’évolution de la qualité des soins dans les hôpitaux et cliniques en France.

#Qualité des soins #securite des soins #Qualiscope

Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?

Le baromètre de l'expérience patient confirme la montée en maturité des établissements

Présenté le 28 janvier au ministère de la Santé, le septième baromètre de l'expérience patient confirme un processus désormais bien engagé dans les établissements de santé. Portée par une participation record des professionnels, l’enquête fait apparaître des avancées notables, tout en pointant des freins persistants.

#Qualité des soins #Experience patient

Le baromètre de l'expérience patient confirme la montée en maturité des établissements

Sécurité des soins des patients et des résidents : bilan positif pour la feuille de route 2023-2025 – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées

Mise à jour 28.01.26 Lancée à l’occasion de la 13ème édition de la semaine de sécurité des patients, la feuille de route 2023-2025 sur le thème « Améliorer la sécurité des patients et des résidents » constituait une première pour le ministère. Ce volet constituant un fil rouge dans la politique d’amélioration de la qualité et de la pertinence des soins, cette feuille de route s’est également inscrite dans la continuité du programme national pour la sécurité des patients (PNSP) 2013-2017, qui avait permis de faire émerger la notion de culture de sécurité et la nécessité d’associer étroitement les usagers.

#Qualité des soins #securité des soins

Sécurité des soins des patients et des résidents : bilan positif pour la feuille de route 2023-2025 – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées

Evaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation

Dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue du dispositif d’évaluation de la qualité au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie deux fiches pratiques pour expliciter le système de cotation. L’objectif est double : rappeler le nécessaire équilibre entre les différents outils de recueil en insistant sur l’importance des constats de terrain et mieux prendre en compte les spécificités de certaines structures. Ces deux fiches s’adressent aux organismes d’évaluation et aux ESSMS.

#Qualité des soins #Etablissement medico-sociale

Evaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation

Certification périodique des professionnels de santé

Le Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom) se félicite de la publication des décrets n°2025-1335 et n°2025-1336 relatifs aux modalités de contrôle et de saisine de la certification périodique de certains professionnels de santé. Ces textes marquent une étape majeure dans la mise en oeuvre d’un dispositif attendu de longue date et constituent une reconnaissance du travail conduit par le CNOM, aux côtés de l’ensemble des acteurs concernés.

#Qualité des soins #certification #Ressources humaines

Certification périodique des professionnels de santé

Décret n° 2025-1347 du 26 décembre 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants - Légifrance

le décret décale les dates d'entrée en vigueur de plusieurs dispositions du code du travail nécessitant la publication de quatre arrêtés d'application. Il corrige également plusieurs erreurs issues des décrets précédents tels que des problèmes de cohérence entre plusieurs articles et répond à des difficultés de mise en œuvre remontées du terrain telles que la surveillance dosimétrique individuelle du personnel navigant dans les armées ou encore la communication faite par le médecin du travail auprès de l'employeur et du conseiller en radioprotection en cas de dépassement d'une valeur limite d'exposition.

#radioprotection #Santé au travail #Qualité des soins

Décret n° 2025-1347 du 26 décembre 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants - Légifrance

Des données probantes pour accélérer le virage préventif

#Qualité des soins #Promotion de la santé #Données probantes

Des données probantes pour accélérer le virage préventif

Visualisation dynamique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) validés par secteur et par domaine

La visualisation dynamique, accessible ci-dessous, résume les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) validés qui sont disponibles :

par secteur d’activité : MCO, PSY, HAD, SMR, dialyse, tout secteur ; et par domaine de prise en charge : coordination des prises en charge, prévention des infections associées aux soins (IAS), prise en charge clinique, satisfaction et expérience patient. L’année de la dernière campagne est indiquée pour chaque IQSS.

#Qualité des soins #Indicateurs

Visualisation dynamique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) validés par secteur et par domaine

Visualisation dynamique des 1 019 indicateurs identifiés en chirurgie

Visualisation dynamique de la définition et de la faisabilité technique des 1019 indicateurs identifiés en chirurgie

Possibilité de les rechercher par spécialité par acte/intervention ou par type Pour chaque indicateur identifié dans la littérature de nombreuses informations : organisme/pays producteur, définition, s’il s’agit d’un indicateur de vigilance, faisabilité de sa mesure à partir du PMSI, population cible, méthode de sélection, numérateur, dénominateur, type d’ajustement, source des données.

#Qualité des soins #Indicateurs #Chirurgie

Visualisation dynamique des 1 019 indicateurs identifiés en chirurgie

Apprendre, travailler et profiter de ses loisirs quand on présente un trouble du développement intellectuel

Il est primordial, dans l’accompagnement des personnes présentant un trouble du développement intellectuel (TDI), de prendre en compte leurs droits, besoins et préférences. Tel était le message principal porté par la Haute Autorité de santé (HAS) en 2022 dans le premier volet de ses recommandations à destination des professionnels et des proches accompagnant les personnes concernées. La HAS en publie aujourd’hui le second volet, consacré aux différents environnements de vie : la scolarité, le travail et le temps libre. Ces recommandations seront, comme les premières, transcrites en facile à lire et à comprendre (FALC).

#Qualité de vie #Trouble du développement

Apprendre, travailler et profiter de ses loisirs quand on présente un trouble du développement intellectuel

Activité physique : ses bienfaits sur la santé commencent dès le plus jeune âge

Apprentissage de la motricité, loisirs, activités sportives en famille, en milieu scolaire ou en association : l’activité physique, et plus largement le mouvement, font partie de la vie de l’enfant et de l’adolescent. Aujourd’hui, les jeunes pratiquent pourtant de moins en moins d’activité physique tandis que les comportements sédentaires augmentent avec en particulier l’accroissement du temps passé devant des écrans. Or les effets bénéfiques de l’activité physique sur la santé des personnes commencent dès l’enfance et se poursuivent tout au long de la vie. La Haute Autorité de santé (HAS) publie dans ce contexte un guide dédié à l’activité physique chez l’enfant et l’adolescent. L’objectif est d’aider les professionnels de santé (en ville, à l’hôpital, en milieu scolaire…) à promouvoir l’activité physique, à repérer les enfants inactifs ou sédentaires, à identifier ceux qui présentent des risques ou des limitations à la pratique et à accompagner l’enfant et ses parents selon les besoins.

#Qualité de vie #Sport

Activité physique : ses bienfaits sur la santé commencent dès le plus jeune âge

Pertinence de prescrire la vitesse de sédimentation (VS) – Reste-t-il des indications à la VS – Rapport d’évaluation

A la demande de l’Union nationale des caisses d’Assurance maladie, la HAS a évalué l’intérêt médical de la vitesse de sédimentation (VS) et a précisé s’il restait des indications à cette mesure dans le cadre du soin courant, en vue de modifier ses conditions d’inscription à la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM).

#Qualité des soins #Biologie médicale #Accréditation des laboratoires

Pertinence de prescrire la vitesse de sédimentation (VS) – Reste-t-il des indications à la VS – Rapport d’évaluation

Des données probantes pour accélérer le virage préventif

Thématique phare de son projet stratégique 2025-2030, la prévention est le sujet de la nouvelle analyse prospective du système de santé, adressée par la Haute Autorité de santé (HAS) au Gouvernement et au Parlement. Dans un contexte marqué par de fortes contraintes budgétaires, la HAS appelle à renforcer l’éclairage des décideurs par des données probantes pour leur permettre d’apprécier la pertinence des interventions de prévention et de promotion de la santé et donc les bénéfices attendus pour la population. A cet effet, elle propose notamment de construire et mettre en place une « boîte à outils » à destination de l’ensemble des acteurs concernés, et de structurer leur dialogue autour de cet enjeu.

#Prévention #Qualité des soins

Des données probantes pour accélérer le virage préventif