Carnet de veille : Textes législatifs, actualités sanitaires, appels à projets, rapports, guides....

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VALORIS : l’étude sur le coût de la mauvaise santé des soignants s’étend au secteur médico-social | Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
VALORIS : l’étude sur le coût de la mauvaise santé des soignants s’étend au secteur médico-social | Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)

Le 27 janvier 2026, l’équipe du projet VALORIS présentait les premiers livrables de son étude lancée en avril 2024 destinée à quantifier le coût de la mauvaise santé des professionnels exerçant à l’hôpital. Ce projet – piloté par Nicolas Sirven, enseignant-chercheur à l’EHESP, accompagné par Emilie Chen, ingénieure d’étude en charge du suivi du projet financé par la Fondation MNH – a permis, à travers une enquête nationale auprès des cadres de santé, de mettre au point pour la première fois en France un système de calcul de l’impact financier de l’absence et de la présence des personnels soignants à l’hôpital pour des raisons de santé.

Avec un taux d’absentéisme supérieur au milieu hospitalier, le secteur médico-social intéresse désormais l’équipe du projet VALORIS qui vient de lancer un questionnaire national à destination des professionnels du secteur. A la clé, l’élaboration d’une méthodologie spécifique de calcul du coût pour permettre aux personnels encadrants et aux directions de mettre en place des stratégies de prévention et de préservation de la santé des personnels dans les établissements médico-sociaux.

VALORIS : l’étude sur le coût de la mauvaise santé des soignants s’étend au secteur médico-social | Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Arrêté du 4 février 2026 fixant le contenu et les modalités des appels à candidature en application de l'article 4 du décret n° 2025-895 du 4 septembre 2025 relatif à l'expérimentation du retraitement de certains dispositifs médicaux à usage unique - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 fixant le contenu et les modalités des appels à candidature en application de l'article 4 du décret n° 2025-895 du 4 septembre 2025 relatif à l'expérimentation du retraitement de certains dispositifs médicaux à usage unique - Légifrance
Le contenu et les modalités des appels à candidature mentionnés à l'article 4 du décret du 4 septembre 2025 susvisé sont définis en annexes du présent arrêté
Arrêté du 4 février 2026 fixant le contenu et les modalités des appels à candidature en application de l'article 4 du décret n° 2025-895 du 4 septembre 2025 relatif à l'expérimentation du retraitement de certains dispositifs médicaux à usage unique - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 relatif au message de mise en garde des risques liés au jeu excessif ou pathologique pour les jeux à objets numériques monétisables - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 relatif au message de mise en garde des risques liés au jeu excessif ou pathologique pour les jeux à objets numériques monétisables - Légifrance

Le message de mise en garde des risques liés au jeu excessif ou pathologique mentionné au XV de l'article 41 de la loi du 21 mai 2024 susvisée, dans le cadre de l'expérimentation prévue à l'article 40 de cette même loi, est ainsi défini : « Votre activité de jeu peut être dangereuse : pertes d'argent, conflits familiaux, addiction, etc. Retrouvez nos conseils sur joueurs-info-service.fr (09-74-75-13-13, appel non surtaxé) ». Ce message est affiché : 1° Sur la page d'accueil de l'interface des jeux à objets numériques monétisables ; 2° Après la validation de l'inscription ; 3° Sur les pages de l'interface de jeu permettant de consulter, configurer et gérer les informations énumérées aux 6° à 12° de l'article 14 du décret n° 2026-60 du 4 février 2026 relatif à l'expérimentation des jeux à objets numériques monétisables. II. - Le message mentionné au I ne peut pas être modifié. Il ne doit en aucune façon être dissimulé, voilé ou séparé par d'autres indications ou images. Il est fixe et visible sans altération de son contenu. Le message est présenté de manière aisément lisible selon les modalités techniques prévues par l'Autorité nationale des jeux.

Arrêté du 4 février 2026 relatif au message de mise en garde des risques liés au jeu excessif ou pathologique pour les jeux à objets numériques monétisables - Légifrance
Arrêté du 6 février 2026 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation - Légifrance
Arrêté du 6 février 2026 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation - Légifrance
Arrêté du 6 février 2026 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation - Légifrance
Conseillers en transition énergétique et écologique en santé : des résultats probants et un nouvel AMI pour consolider le réseau | CNSA.fr
Conseillers en transition énergétique et écologique en santé : des résultats probants et un nouvel AMI pour consolider le réseau | CNSA.fr
Le réseau national des CTEES accompagne depuis 2021 plusieurs milliers d’établissements dans leur transition énergétique et écologique. Cinq ans après son lancement et fort d’un premier bilan très positif, un nouvel appel à manifestation d’intérêt est lancé afin de pérenniser les postes et d’étendre le réseau à de nouvelles structures.
Conseillers en transition énergétique et écologique en santé : des résultats probants et un nouvel AMI pour consolider le réseau | CNSA.fr
Comprendre les États généraux | Comité consultatif national d'éthique
Comprendre les États généraux | Comité consultatif national d'éthique
Les États Généraux de la Bioéthique 2026, organisés par le Comité Consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE), constituent un moment essentiel de réflexion collective sur les enjeux éthiques liés aux progrès scientifiques, médicaux et sociétaux. Cette page a pour vocation d’informer, d’accompagner et de suivre l’évolution de cette consultation nationale tout au long de l’année 2026.
Comprendre les États généraux | Comité consultatif national d'éthique
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
L'arrêté modifie les conditions de réalisation des examens de biologie médicale en permettant leur réalisation en dehors des laboratoires dans plusieurs types de structures, sous certaines conditions et avec une autorisation préalable de l'agence régionale de santé. Les conventions entre laboratoires et professionnels de santé doivent préciser les responsabilités et les modalités d'organisation des examens. Les examens autorisés incluent divers bilans biologiques et virologiques, qui pourront être réalisés dès le dépôt de la demande d'accréditation.
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
L'arrêté modifie les conditions de réalisation des examens de biologie médicale en permettant leur réalisation en dehors des laboratoires dans plusieurs types de structures, sous certaines conditions et avec une autorisation préalable de l'agence régionale de santé. Les conventions entre laboratoires et professionnels de santé doivent préciser les responsabilités et les modalités d'organisation des examens. Les examens autorisés incluent divers bilans biologiques et virologiques, qui pourront être réalisés dès le dépôt de la demande d'accréditation.
Arrêté du 4 février 2026 modifiant les conditions de réalisation de prélèvements et d'analyses d'examens de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale - Légifrance
Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2027 : Appel à projets - Dreets Provence - Alpes - Côte d'Azur
Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2027 : Appel à projets - Dreets Provence - Alpes - Côte d'Azur

Appel à projets PRIC 4% 2025 - 2027 : Compléter le dispositif de soutien aux actions territoriales et régionales en matière d’accompagnement et de sécurisation des parcours des bénéficiaires, facilitant le retour à l’emploi Date limite de candidature : 30 mars 2027.

Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2027 : Appel à projets - Dreets Provence - Alpes - Côte d'Azur
Protection des réseaux : retours d'eau
Protection des réseaux : retours d'eau

L'ASTEE et le CSTB ont publié le guide de protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau.

Il s'agit du guide d'application de l'arrêté du 10 septembre 2021.

Vous pouvez télécharger le guide sur le site de l'ASTEE ou ci-dessous.

Protection des réseaux : retours d'eau
Pourquoi participer ? - Coup de pouce prévention
Pourquoi participer ? - Coup de pouce prévention

Coup de pouce prévention est une initiative de la MSA, ouverte à tous les acteurs agissant dans le domaine de la promotion de la santé et de l’éducation sanitaire et sociale. Coup de pouce prévention, c’est une opportunité pour votre idée de se réaliser et de bénéficier d’un accompagnement. Vous pourrez ainsi la faire grandir et faire en sorte qu’elle réponde au mieux aux problématiques que vous aurez identifiées au sein de la population de votre territoire. Grâce à Coup de pouce prévention, vous devenez acteur du changement.

Pourquoi participer ? - Coup de pouce prévention
Performance énergétique et alimentation durable : les ministères chargés de la santé et des solidarités, la CNSA et l'ANAP poursuivront leur engagement en 2026 – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Performance énergétique et alimentation durable : les ministères chargés de la santé et des solidarités, la CNSA et l'ANAP poursuivront leur engagement en 2026 – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
La direction générale de l’offre de soins (DGOS), la direction générale de la cohésion sociale (DGCS), la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et l’agence nationale d’appui à la performance (ANAP) des établissements de santé et médico-sociaux annoncent le lancement d’un nouvel appel à manifestation d’intérêt de 7 millions d’€ pour consolider le dispositif des conseillers en transition énergétique et écologique en santé (CTEES). Le ministère chargé de la santé lance également un appel à projets national doté d’1 million d’€ consacré à l’accompagnement d’établissements pilotes vers une alimentation plus durable. Pour accompagner concrètement ces engagements, l’ANAP dévoile 2 plateformes dédiées à la performance énergétique et à l’alimentation durable.
Performance énergétique et alimentation durable : les ministères chargés de la santé et des solidarités, la CNSA et l'ANAP poursuivront leur engagement en 2026 – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Accélération de la souveraineté numérique des données de santé : la Plateforme des données de santé initie la bascule vers un hébergement sécurisé et souverain – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Accélération de la souveraineté numérique des données de santé : la Plateforme des données de santé initie la bascule vers un hébergement sécurisé et souverain – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
À l’occasion de son déplacement aux Hospices Civils de Lyon le vendredi 6 février, Stéphanie Rist, ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, a présenté aux professionnels de santé la nouvelle trajectoire de souveraineté numérique de la Plateforme des données de santé.
Accélération de la souveraineté numérique des données de santé : la Plateforme des données de santé initie la bascule vers un hébergement sécurisé et souverain – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Système national d’observation obstétrical, périnatal et infantile (Snoopi) | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Système national d’observation obstétrical, périnatal et infantile (Snoopi) | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

La Drees a lancé en septembre 2025 la constitution d’un entrepôt de données autour de la naissance, dénommé Snoopi (Système national d’observation obstétrical, périnatal et infantile). Cet entrepôt de données, via la mise en cohérence de plusieurs sources de données, permettra une observation exhaustive des parcours de soins de la mère avant la naissance, puis de la mère et de l’enfant jusqu’à ses trois ans, afin de mieux comprendre la santé périnatale et la santé des mères.

Système national d’observation obstétrical, périnatal et infantile (Snoopi) | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Paroles de médecins : les podcasts de l'Ordre
Paroles de médecins : les podcasts de l'Ordre

Découvrez Paroles de médecins, le nouveau podcast de l’Ordre, créé par et pour les médecins.

Le Cnom lance « Paroles de médecins », sa première série de podcasts, destinée à accompagner les médecins dans leur pratique quotidienne et à valoriser leur mission de service public. La mise à disposition pour les médecins d’outils concrets et accessibles, adaptés à leurs réalités de terrain et la défense de la rigueur scientifique et de la véracité en médecine, en sont les objectifs.

Paroles de médecins : les podcasts de l'Ordre
Le « droit à l’aide à mourir » est à nouveau approuvé par les députés en commission
Le « droit à l’aide à mourir » est à nouveau approuvé par les députés en commission
Les députés ont approuvé en commission des affaires sociales, mercredi 4 février, la création d’un droit à l’aide à mourir, dont les contours sont quasi identiques à ceux qui avaient été adoptés en mai 2025 à l’Assemblée nationale, où cette réforme sociétale majeure fait son retour en deuxième lecture.
Le « droit à l’aide à mourir » est à nouveau approuvé par les députés en commission
Lancement de la première réunion du comité de pilotage du plan fertilité et des travaux ministériels sur la santé périnatale et maternelle – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Lancement de la première réunion du comité de pilotage du plan fertilité et des travaux ministériels sur la santé périnatale et maternelle – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
La fertilité ainsi que la santé périnatale et maternelle sont deux sujets étroitement liés, qui s’inscrivent dans le parcours allant du projet d’enfant aux premiers mois après la naissance, en accompagnant à la fois les parents en devenir et le bébé. Ils répondent à une même ambition : permettre à chacun de faire ses choix intimes de manière éclairée et de vivre ce parcours dans les meilleures conditions de santé possibles. L’état des connaissances, le niveau de structuration des politiques publiques et les besoins de terrain conduisent aujourd’hui à renforcer les modalités d’action en lien avec les professionnels et les parlementaires impliqués.
Lancement de la première réunion du comité de pilotage du plan fertilité et des travaux ministériels sur la santé périnatale et maternelle – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Soutien à l’autonomie des personnes âgées : entre 150 000 et 200 000 emplois supplémentaires seraient nécessaires en 2050 | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Soutien à l’autonomie des personnes âgées : entre 150 000 et 200 000 emplois supplémentaires seraient nécessaires en 2050 | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie une étude à partir des données du modèle Lieux de vie et autonomie (LIVIA) rendues publiques en décembre 2025. Ces données permettent de réaliser des projections du nombre de personnes âgées de 60 ans ou plus jusqu’à 2070. Elles sont ventilées par département, sexe, tranche d’âge, niveau de perte d’autonomie et trois lieux de vie (Ehpad, résidence autonomie et logement ordinaire).
Soutien à l’autonomie des personnes âgées : entre 150 000 et 200 000 emplois supplémentaires seraient nécessaires en 2050 | Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Décret n° 2026-49 du 2 février 2026 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçants par les étudiants en maïeutique
Décret n° 2026-49 du 2 février 2026 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçants par les étudiants en maïeutique
Le décret vise à autoriser l'exercice de la profession de sage-femme par les étudiants en maïeutique, en qualité de remplaçants, à compter de la validation des enseignements théoriques et pratiques de la sixième année de formation. Il s'agit ainsi de prendre en compte la création d'une sixième année de formation par la loi n° 2023-29 du 25 janvier 2023 visant à faire évoluer la formation des sages-femmes.
Décret n° 2026-49 du 2 février 2026 relatif à l'exercice de la profession de sage-femme en qualité de remplaçants par les étudiants en maïeutique
La Fondation CNP Assurances lance un nouvel appel à projets dédié à la santé des jeunes | CNP Assurances
La Fondation CNP Assurances lance un nouvel appel à projets dédié à la santé des jeunes | CNP Assurances

Engagée depuis sa création en faveur de la santé publique, la Fondation CNP Assurances poursuit son action en faveur des jeunes. Elle annonce le lancement d’un nouvel appel à projets dédié à leur santé mentale et physique. Les notes d’intention sont à déposer entre le 20 janvier et le 13 février 2026

La Fondation CNP Assurances lance un nouvel appel à projets dédié à la santé des jeunes | CNP Assurances
Centre hospitalier du pays dapt vaucluse
Centre hospitalier du pays dapt vaucluse
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier du Pays d’Apt pour les exercices 2018 et suivants. L’établissement est en grande difficulté financière et va être transformé en hôpital de proximité à la fin de l’année 2025, avec l’arrêt de l’activité de chirurgie.
Centre hospitalier du pays dapt vaucluse
L’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur dresse le bilan de sa feuille de route régionale de lutte contre les cancers (2022-2025)
L’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur dresse le bilan de sa feuille de route régionale de lutte contre les cancers (2022-2025)
Dans le cadre de la Stratégie décennale de lutte contre les cancers, l’ARS Paca a déployé entre 2022 et 2025, une feuille coconstruite avec l’ensemble des acteurs de la cancérologie. Elle met en lumière des avancées concrètes au service de la prévention, de la qualité de vie des patients, de l’amélioration des parcours pour les cancers de mauvais pronostic et de la réduction des inégalités d’accès
L’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur dresse le bilan de sa feuille de route régionale de lutte contre les cancers (2022-2025)
Un nouveau chapitre dans la collaboration franco-norvégienne – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Un nouveau chapitre dans la collaboration franco-norvégienne – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
La ministre de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées de la France, Stéphanie Rist, et le ministre de la Santé et des Services de soins de la Norvège, Jan Christian Vestre, ont signé le lundi 2 février une « Déclaration d’intention pour un partenariat franco-norvégien dans le domaine de la santé » au ministère de la Santé à Paris
Un nouveau chapitre dans la collaboration franco-norvégienne – Ministère de la Santé, de la Famille, de l'Autonomie et des Personnes handicapées
Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?
Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?
Comme chaque année, la Haute Autorité de santé publie les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025 sur le service en ligne Qualiscope. Parallèlement, le 5ème cycle de certification des établissements de santé s’est achevé pour laisser place à un nouveau référentiel déployé depuis septembre dernier. En ce début d’année 2026, la HAS fait le point sur ce que révèlent ces deux dispositifs de l’évolution de la qualité des soins dans les hôpitaux et cliniques en France.
Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?